Introduction

Le site mamco.ch ainsi que l’écosystème numérique du MAMCO Genève sont édités par le musée, placé sous la responsabilité de la Fondation publique créée par la loi L 9418 du Grand Conseil de Genève du 18 décembre 2004. Le site a été créé par computedby.com et son architecture graphique par Gavillet & Cie. Le site du MAMCO et son contenu sont hébergés en Suisse. Le service de Newsletter est assuré par Campaign Monitor Pty Ltd. L’édition du site a été assurée par Lionel Bovier, en collaboration avec les différents services du musée et Julien Gremaud, responsable de la Communication digitale du musée.  Le renouvellement du site a été rendu possible grâce à la Loterie Romande.

Le site mamco.ch est un portail permettant de rendre accessible aux internautes les activités et offres du musée. Toute personne accédant au site ou à l’une de ses applications, ainsi que tout service associé, depuis la Suisse ou n’importe quel territoire extérieur, accepte et s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les conditions générales d’utilisation ci-dessous.

Conditions générales

  • la structure générale du site est la propriété exclusive du MAMCO
  • la marque MAMCO et celles de ses partenaires (ainsi que les logos) figurant sur le site sont des marques déposées et à ce titre protégées ; toute reproduction totale ou partielle de ces marques à partir du site sans l’autorisation expresse du MAMCO et de leur propriétaire est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon
  • le site met librement à disposition des internautes des ressources (textes, images fixes ou en mouvement, documents et références, etc.) qui sont protégées dans leur utilisation par les lois en vigueur ; la réutilisation de ces ressources peut être soumise à une demande préalable auprès des ayants droits, des sociétés de gestion de droits d’auteur ou du MAMCO, qui ne fournit par cette mise à disposition pour consultation aucun droit d’utilisation automatique et interdit explicitement tout usage du matériel mis à disposition par le site qui contreviendrait aux lois en vigueur
  • le MAMCO recommande aux usagers du site de consulter les règlementations du droit d’auteur en vigueur qui décrit les usages légaux de tout matériel protégé, notamment pour usage personnel, éducatif et non commercial ainsi que l’existence du droit de citation ; en téléchargeant, copiant ou utilisant tout contenu publié sur le site, l’utilisateur s’engage à n’en faire usage que dans cette définition restrictive
  • le site peut fournir des liens ou pointer vers d’autres sites ; en aucun cas ces liens ou références ne constituent une approbation ou validation de leurs contenus par le MAMCO
  • les opinions qui sont exprimées sur les différents forums et réseaux sociaux portés ou distribués par le site reflètent l’opinion de leurs auteurs et ne sont pas contrôlés par le MAMCO ; en postant ou commentant des informations sur ces forums tout utilisateur abandonne de facto toute propriété exclusive sur ses commentaires, images, textes ou informations et accepte que ces éléments soient utilisés, copiés et distribués sans restriction ni d’usage ni de territoire ; en aucun cas le MAMCO ne serait responsable de quelque dommage que ce soit dans ce processus ni des conséquences de celui-ci pour des tierces parties
  • le site du MAMCO respecte les lois sur la protection des données personnelles
  • les informations publiées sur le site sont soumises à modifications régulières ; le MAMCO ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects, prévisibles et imprévisibles, tels que pertes de gains ou de profits, pertes de données, perte de matériel, frais de réparation, etc., résultant de l’utilisation et/ou de l’impossibilité d’utiliser les services et contenus du site
  • malgré les soins et contrôles de l’équipe de rédaction du site, des erreurs ou des omissions involontaires peuvent subsister ; remarques et corrections peuvent être adressées par email au Responsable de la Communication digitale (voir Equipe dans l’onglet Qui sommes-nous ?)
  • toute modification des conditions générales par le propriétaire du site est réputée avoir été acceptée par l’utilisateur quelle que soit la date de son dernier accès au site
  • les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit suisse et à la juridiction genevoise ; en cas de litige, l’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux de Genève

 

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